Michel Sabourault

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Sabourault (Michel, André)
procureur général honoraire près la cour d'appel d'Angers. Officier du 13 décembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-12-13"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Michel Sabourault
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
procureur général près la cour d'appel d'Angers
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2004-04-21"
date_fin="2004-06-30"
cour_appel="Angers"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000614936(source JORF)
admission
25 Mars 200425/03/2004
De: Sabourault (Michel, André, Emile)
procureur général près la cour d'appel d'Angers. Chevalier du 14 juillet 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-14"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
promotion
01 Janvier 200001/01/2000
De: Sabourault (Michel, André)
procureur général près la cour d'appel d'Angers. Chevalier du 25 mai 1983
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
1er décembre 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-25"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
promotion
22 Novembre 199522/11/1995
De: Sabourault (Michel)
procureur général de la cour d'appel d'Angers
Objet:
membres désignés du Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
Groupe:
Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
JORFTEXT000000354661(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Michel Sabourault
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Tours
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Metz
Remplace:
M. Perceval
Groupe:
Cour d'appel de Metz
conseil_des_ministres
cour_appel="Metz"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000540290(source JORF)
nomination
23 Juillet 199223/07/1992
De: Sabourault (Michel)
colonel (terre), état-major des armées, division Relations extérieures
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000161390(source JORF)
admission
07 Février 199107/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.